Amabile Enseignement musical CGU

CGU Cours de piano : en vigueur depuis le 05/06/2025
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Conditions Générales d’Utilisation (CGU) :
Ces CGU ont pour objectif de définir le cadre juridique des modalités de mise à disposition du site et des services.
Elles précisent également les conditions d’accès et d’utilisation des services par l’« Utilisateur ».
Vous pouvez consulter les présentes CGU directement dans la rubrique « CGU » du site.

CGU cours de piano – Article 1 : Les mentions légales

Conditions Générales d’Utilisation :
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Pour toute question ou demande, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@amabile.fr.
L’hébergeur du site https://amabile.fr/ est la société O2Switch, dont le siège social est situé au Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.

CGU cours de piano – ARTICLE 2 : Accès au site

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Le site https://amabile.fr/ offre à l’Utilisateur un accès libre aux services suivants :
Découvrir les cours de piano à domicile proposés par l’association Amabile Enseignement Musical.
Accessible partout et à tout moment, le site est gratuit pour tout Utilisateur disposant d’une connexion Internet.
Cependant, tous les frais liés à l’accès au service (équipement informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) restent à la charge de l’Utilisateur.

CGU cours de piano – ARTICLE 3 : Collecte des données

Conditions Générales d’Utilisation :
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conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 sur l’informatique, les fichiers et les libertés.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de modification,
de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour exercer ce droit, il suffit d’utiliser le formulaire de contact.

CGU cours de piano – ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

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Avant toute reproduction, publication ou copie des contenus, l’Utilisateur doit obtenir l’autorisation préalable du site.
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Enfin, conformément à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle,
l’Utilisateur doit toujours mentionner l’auteur et la source en cas de reproduction, copie ou publication de contenus protégés.

CGU cours de piano – ARTICLE 5 : Responsabilité

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CGU cours de piano – ARTICLE 6 : Liens hypertextes

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En cliquant sur ces liens, l’Utilisateur est averti qu’il quittera le site https://amabile.fr/.
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ARTICLE 7 : Cookies

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ARTICLE 8 : Droit applicable et juridiction compétente

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Le présent contrat est régi par la législation française.
En cas de désaccord non résolu à l’amiable entre les parties, seuls les tribunaux français seront compétents pour trancher le litige.
Pour toute question concernant l’application des présentes CGU, l’Utilisateur peut contacter l’éditeur via les coordonnées indiquées à l’ARTICLE 1.