Amabile
Enseignement Musical
Modalités d’inscription et de participation
Amabile – Cours De Piano – Conditions Générales De Vente – CGV
1 – Inscription au cours
Pour s’inscrire à nos cours, il est nécessaire de remplir un formulaire d’inscription puis de le communiquer rempli, signé et daté au secrétariat de l’association avant le premier cours.
1.1 – Inscription annuelle et carnet
Par principe, en vous inscrivant, vous vous engagez ponctuellement à suivre assidûment tous les cours pour lesquels vous avez réservé une place, conformément à la durée prévue de votre inscription.
Les cours sont dispensés tout au long de l’année pour les inscriptions en carnet.
Les carnets de cours sont conçus pour s’adapter à vos besoins spécifiques, avec cependant une durée réglementée.
Ainsi, vous pouvez opter pour un carnet de :
5 heures valable sur une période de 2 mois ; 10 heures sur 4 mois ; 20 heures sur 8 mois ;
Consulter nos carnets de cours via ce lien
Les inscriptions annuelles comprenant 31 cours + 2 événements (sortie et concert des élèves) et suivent le calendrier scolaire :
du 22 septembre 2025 au 28 juin 2026.
Consulter nos inscriptions annuelles via ce lien
1.2 – Créneaux horaires
Sauf accord spécifique entre l’adhérent, l’enseignant et le secrétariat de l’association, les cours ont lieu aux heures convenues lors de l’inscription.
1.3 – Délai de rétractation
Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, vous disposez d’un délai franc de 7 jours à compter de la date d’acceptation des conditions générales de service pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à fournir de justification particulière.
1.4 – Désinscription
La tarification annuelle ou basée sur un carnet de cours pour laquelle vous vous êtes inscrit est non remboursable ou annulable en cas de désinscription, quel que soit le moment où elle intervient une fois le délai de rétraction légal dépassé.
Cependant, nous comprenons que des situations exceptionnelles peuvent survenir, telles qu’un déménagement involontaire ou une maladie prolongée par exemple ce qui pourrait empêcher réellement la pratique de l’instrument.
Dans ces circonstances, nous vous demandons de nous fournir toutes les pièces justificatives nécessaires accompagnées d’une demande de désinscription étayée par courrier recommandé avec accusé de réception à notre bureau administratif.
Nous comprenons que des événements imprévus peuvent parfois se présenter, comme par exemple une incapacité physique documentée par un certificat médical, une perte d’emploi soudaine ou un déménagement imprévu.
Dans de tels cas, vous avez la possibilité de soumettre une demande de désinscription au conseil d’administration, accompagnée des justificatifs appropriés.
La décision finale d’un remboursement éventuel et/ou d’une annulation d’inscription revient exclusivement au conseil d’administration, qui évaluera chaque demande de manière équitable.
Nous tenons toutefois à souligner qu’une retenue de cinquante pour cent du solde restant à régler sera appliquée par l’association dans ces situations particulières.
Nous apprécions votre compréhension et votre coopération quant à ces politiques de désinscription.
2 – Programme d’enseignement
2.1 – Niveau débutant
Le programme conçu pour les élèves de niveau débutant offre une initiation complète au piano. Il englobe une variété de sujets passionnants tels que l’éveil musical, qui permet aux élèves de développer leur sensibilité et leur appréciation de l’instrument dès le départ.
Les techniques de jeu legato et staccato sont abordées pour enseigner aux élèves les bases de l’articulation et de la connexion entre les notes.
Une attention particulière est également portée à la compréhension des différentes valeurs de note, allant de la noire à la ronde, afin d’établir une solide base rythmique.
Les accords de deux sons sont introduits pour permettre aux élèves d’explorer les premières harmonies et de jouer des mélodies simples.
L’initiation à la structure musicale offre une compréhension des formes musicales et des principes de construction dans la musique.
Le développement de la formation de la main est également pris en compte, car une posture et une technique appropriées sont essentielles pour progresser dans l’apprentissage de l’instrument.
Les altérations et les armures sont enseignées pour familiariser les élèves avec les altérations (dièses et bémols) et les tonalités spécifiques.
Les intervalles sont étudiés pour comprendre les relations entre les notes et favoriser la reconnaissance auditive des distances entre elles.
Enfin, l’exploration de l’instrument et le chant simple sont inclus pour permettre aux élèves de se familiariser avec les sonorités et les possibilités expressives de leur instrument, ainsi que pour développer leur voix et leur musicalité à travers des exercices vocaux adaptés à leur niveau.
Ce programme complet au niveau débutant vise à donner aux élèves une base solide et diversifiée dans leur parcours musical, leur permettant ainsi de progresser avec confiance et d’explorer différentes dimensions de la musique.
2.2 – Niveau intermédiaire
Le programme conçu pour les élèves de niveau intermédiaire offre une progression passionnante dans leur parcours musical. Les compétences acquises au niveau débutant sont renforcées et de nouveaux concepts musicaux sont introduits pour enrichir leur compréhension et leur pratique.
L’approfondissement des gammes constitue une partie primordiale du programme intermédiaire, permettant aux élèves de développer leur technique et leur familiarité avec les différentes tonalités.
Les accords de trois à quatre sons sont abordés, ouvrant la voie à des harmonies plus complexes et à la maîtrise des progressions d’accords.
Un aspect important du programme intermédiaire est la compréhension des tonalités, qui permet aux élèves de saisir les caractéristiques et les nuances des différentes tonalités majeures et mineures. Cela contribue à renforcer leur interprétation musicale et leur capacité à exprimer des émotions à travers la musique.
Le développement du toucher pianistique est également mis en avant, avec un accent sur l’expression et le contrôle du son. Les élèves apprennent à créer différentes articulations pour apporter une dimension expressive à leur jeu.
L’amélioration de l’oreille musicale est poursuivie au niveau intermédiaire, avec des exercices d’écoute tel que la dictée et de reconnaissance des intervalles, des accords et des mélodies.
Cela permet aux élèves de développer leur capacité à entendre et à reproduire des sons avec précision.
Le programme inclut également l’apprentissage des différentes figures de notes et de silences, permettant aux élèves de lire et de comprendre des partitions plus complexes.
L’initiation au travail technique pianistique comprend des exercices spécifiques pour renforcer la dextérité, la coordination et la rapidité des doigts.
L’étude de l’histoire de la musique est abordée à travers des compositions de différents compositeurs, offrant aux élèves une perspective contextuelle et une appréciation des différents styles et époques musicales.
Les arpèges et les octaves sont explorés, offrant aux élèves des exercices pour renforcer leur technique et leur agilité sur le clavier.
Enfin, la pratique de la lecture à vue est encouragée, aidant les élèves à devenir plus à l’aise dans la lecture et l’interprétation de nouvelles partitions musicales.
Ce programme intermédiaire offre aux élèves une progression significative dans leur pratique instrumentale et leur compréhension musicale, leur donnant l’occasion de développer leur propre style et de se préparer à des défis plus avancés à venir.
2.3 – Niveau avancé
Le programme conçu pour les élèves de niveau avancé constitue une étape passionnante dans leur parcours musical, visant à atteindre un niveau supérieur de maîtrise et d’expression.
L’approfondissement des connaissances sur les gammes est une composante clé du programme avancé. Les élèves explorent les différentes gammes majeures, mineures et modes, tout en travaillant sur la fluidité et la précision de leur exécution.
Ils développent également leur compréhension des nuances tonales et des variations de sonorité dans chaque gamme.
La sonorité et la musicalité sont mises au premier plan dans le programme avancé.
Les élèves se concentrent sur la création d’un son riche, expressif et personnel, en explorant les différentes techniques de toucher, les dynamiques et les phrasés musicaux.
Ils apprennent à exploiter pleinement le potentiel sonore de leur instrument et à transmettre des émotions à travers leur jeu.
L’interprétation musicale est une dimension fondamentale abordée dans le programme avancé. Les élèves étudient des œuvres complexes et diversifiées, provenant de différents styles et époques musicales.
Ils explorent les subtilités d’expression, l’articulation, le style et l’interprétation personnelle pour donner vie à la musique de manière authentique.
Le renforcement de l’oreille musicale est poursuivi, avec des exercices d’écoute avancés.
Les élèves travaillent sur la reconnaissance des harmonies, des accords complexes, des dissonances et des modulations, afin de développer une écoute fine et une compréhension approfondie de la musique.
La pratique de la lecture à vue est intensifiée, avec l’ajout de contraintes de temps.
Les élèves acquièrent la capacité de lire et d’interpréter des partitions plus complexes et exigeantes en un temps limité, renforçant ainsi leur agilité mentale et leur réactivité.
L’accompagnement, l’improvisation et la mise en scène sont également explorés dans le programme avancé. Les élèves apprennent à jouer en collaboration avec d’autres musiciens, à improviser des variations et des solos, et à présenter leurs performances de manière captivante et artistique.
Ce programme avancé offre aux élèves les outils nécessaires pour se perfectionner en tant que musiciens accomplis, en développant leur sensibilité musicale, leur technique et leur capacité à s’exprimer de manière originale et artistique.
2.4 – Suivi et évaluation
Tout au long de l’année, vos professeurs vous accompagnent dans votre apprentissage du piano en suivant un programme éducatif complet adapté à votre niveau.
Ils évaluent votre progression en se basant sur les notions qui vous ont été enseignées et en tenant compte de votre travail fourni pendant l’inscription.
À la fin de l’année, vos professeurs procèdent à une évaluation globale qui prend en compte plusieurs aspects.
Cela inclut votre assiduité aux cours et votre investissement personnel.
Ces éléments sont des indicateurs essentiels de votre progression.
Les résultats de l’évaluation vous sont communiqués à la fin de l’inscription.
Ils vous permettent de connaître votre niveau de maîtrise des notions d’apprentissage abordées dans le programme.
Ils vous aident à situer votre progression et à déterminer si vous êtes prêt à passer à un niveau supérieur ou si vous devriez continuer à consolider vos acquis au niveau actuel.
2.5 – Sortie culturelle (sortie musicale)
La participation à la sortie est obligatoire.
Elle est programmée en remplacement d’un cours pour les participants inscrits et ayant une inscription en cours de validité.
Nous tenons à souligner que pour les participants inscrits, aucun frais supplémentaire n’est requis pour assister à cet événement.
Cependant, il est important de noter que les frais de transport pour se rendre sur le lieu de la sortie, ainsi que les dépenses personnelles telles que les consommations, restent à la charge des participants.
Chaque année, dans le cadre de notre engagement à offrir une expérience culturelle enrichissante, une sortie culturelle est planifiée.
Cette sortie constitue un moment privilégié où les élèves ont l’opportunité de découvrir et d’explorer le monde artistique et culturel.
Elle permet d’élargir leurs horizons en découvrant des lieux culturels tels que des concerts, des musées, des expositions ou des festivals.
2.6 – Concert de fin d’année (concert des élèves)
La participation au concert de fin d’année est obligatoire.
Il est programmé en remplacement d’un cours pour les participants inscrits et ayant une inscription en cours de validité.
Le concert de fin d’année est un moment inoubliable qui clôture une année d’apprentissage. Il constitue un événement majeur pour tous les participants(e) inscrit(e)s.
Ce concert se déroule dans un cadre spécialement choisi pour offrir une ambiance propice à la musique et à la performance.
Nous sommes conscients de l’importance de la préparation et de l’organisation, c’est pourquoi nous vous communiquerons les dates exactes et le lieu du concert avec un préavis de deux mois au moins.
De plus, nous vous proposerons 3 dates de représentation parmi lesquelles vous pourrez choisir 2 dates qui conviennent le mieux à votre emploi du temps et à vos disponibilités.
2.6.1 – Les accompagnant(e)s au concert des élèves
Chaque élève inscrit à nos cours de piano a droit à une place pour participer au concert des élèves organisés par l’association.
Une place accompagnateur gratuite est offerte pour chaque élève inscrit dans la limite de 2 places accompagnateurs maximum par famille inscrite.
Par exemple, pour 4 enfants inscrits, deux places accompagnateurs gratuites seront fournies.
Les places gratuites pour les accompagnateurs doivent être réservées à l’avance et sont soumises à disponibilité.
En cas de non-présentation sans annulation préalable, l’association se réserve le droit de facturer la place accompagnateur gratuite comme une place payante au tarif de 5 euros.
2.6.2 – Les accompagnant(e)s : places supplémentaires
Toute place accompagnateur supplémentaire, au-delà de celles offertes gratuitement selon le dispositif ci-dessus, sera facturée à un tarif de 5 euros par place.
2.7 – Les accompagnant(e)s aux événements de l’association
Nous encourageons chaleureusement les parents, la famille et les amis à se joindre à nous pour accompagner les élèves lors de ces événements enrichissants.
La présence des accompagnants contribue à créer une atmosphère conviviale et favorise une expérience partagée.
Nous tenons toutefois à informer les accompagnants que les frais d’entrée liés à ces activités seront à leur charge.
L’administration de l’association les informera des démarches à suivre aux moments venus.
3 – Les professeur(e)s de l’association
Pour offrir des cours de piano de haute qualité à nos élèves, nous faisons appel à des prestataires de services qualifiés en tant que professeur de piano/chant.
Nous collaborons avec un réseau de professeurs compétents qui partagent notre passion pour la musique et notre engagement envers l’éducation musicale.
Lorsque nous recevons des demandes de cours de piano, nous évaluons attentivement les besoins et les préférences de chaque élève.
Ensuite, nous sélectionnons le professeur de piano/chant le mieux adapté en termes de compétences, de disponibilité et de localisation géographique.
Nos professeurs de piano/chant sont soigneusement choisis pour leur pédagogique et leur capacité à créer un environnement d’apprentissage stimulant et positif.
Ils sont en mesure d’adapter notre méthode d’enseignement aux besoins et aux niveaux de chaque élève, que ce soit pour les débutants, les niveaux intermédiaires ou avancés.
En faisant appel à des prestataires de services en tant que professeurs de piano/chant, nous sommes en mesure d’offrir une flexibilité accrue en termes d’horaires de cours et de disponibilité géographique.
Nous veillons également à ce que nos professeurs de piano/chant maintiennent des normes de qualité d’enseignement et à ce qu’ils soient régulièrement évalués pour assurer une prestation optimale des cours.
Nous croyons fermement que l’apprentissage de la musique est une expérience transformative et gratifiante, et nous nous efforçons de fournir les meilleurs professeurs de piano pour accompagner nos élèves dans leur parcours musical.
4 – Affectation de professeur, absences et annulation de cours
L’association attribue un professeur en fonction des contraintes géographiques et horaires de l’élève inscrit.
4.1 – Absence du professeur
En cas d’absence de l’enseignant, celui-ci peut être remplacé momentanément.
Si toutefois le remplacement n’est pas possible, le cours manqué sera récupéré selon les disponibilités de votre enseignant attitré.
En cas de démission du professeur : L’association s’efforcera, en fonction des disponibilités du corps enseignant, d’assigner un nouveau professeur à l’élève inscrit.
4.2 – Absence de l’inscrit ou annulation de cours
Ce dispositif est limité à 3 absences ou annulations par année et par inscrit.
En cas d’absence ou d’annulation, il est nécessaire de prévenir le secrétariat et l’enseignant au moins 48 heures à l’avance.
Dans ces conditions, un cours peut être rattrapé en fonction des disponibilités de chacun.
Aucun cours de rattrapage n’est prévu si l’adhérent n’a pas prévenu de son absence 48 heures à l’avance, après ce délai l’absence ou l’annulation sera facturée au tarif engagé.
Un inscrit qui cumule les absences injustifiées peut voir son inscription résiliée.
Sans possibilité pour celui-ci/celle-ci d’être remboursé des frais engagés.
5 – Réduction d’impôts / crédit d’impôts
Grâce à notre agrément délivré par la DIRECCTE (Directions Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi), plus précisément par l’Unité Départementale de Paris de la Direction de l’Emploi et du Développement Économique, Service S.A.P « service à la personne », nous sommes heureux de vous informer que vous avez la possibilité de bénéficier d’un avantage fiscal significatif.
En effet, en tant qu’organisme de service à la personne, nous sommes habilités à vous offrir une réduction d’impôts ou un crédit d’impôts sur les cours de piano dispensés à votre domicile par l’association Amabile – Enseignement Musical.
Cette opportunité vous permet de déduire 50% du montant total de vos dépenses liées à ces cours de votre déclaration de revenus.
Nous tenons à souligner que cette mesure a été spécialement conçue pour rendre l’apprentissage musical plus accessible sur le plan financier.
Elle vise à encourager les inscrits à poursuivre leur développement musical tout en bénéficiant d’un avantage fiscal conséquent.
Afin de profiter pleinement de cette réduction d’impôts ou crédit d’impôts, nous vous recommandons vivement de consulter un professionnel de la fiscalité ou de vous référer aux directives de l’administration fiscale.
Ces experts seront en mesure de vous fournir des conseils personnalisés et de vous guider dans les démarches à suivre pour bénéficier de cet avantage fiscal.
Nous tenons à vous assurer que nous mettrons à votre disposition tous les documents et justificatifs nécessaires pour vous permettre de bénéficier de cette réduction d’impôts ou crédit d’impôts en toute simplicité.
5.1 – Attestation fiscale
Nous nous engageons à vous fournir votre attestation fiscale pour l’année 2025 (couvrant la période de janvier à décembre 2025) par e-mail au plus tard au mois d’avril 2026.
De même, vous recevrez votre attestation fiscale pour l’année 2026 l’année suivante, en 2027, couvrant la même période.
Veuillez noter que nous mettons tout en œuvre pour respecter ces délais, mais si vous constatez un éventuel retard de notre part, nous vous invitons à nous le signaler immédiatement afin que nous puissions prendre les mesures nécessaires.
5.2 – Période de remboursement
Le remboursement des frais engagés pour la période de septembre à décembre 2025 sera effectué en septembre 2026 par l’administration fiscale française, afin de faciliter votre gestion financière. De même, le remboursement des frais pour la période de janvier à juin 2026 sera effectué en septembre 2027.
6 – Règlement et formalités de paiement
Pour faciliter le règlement de votre inscription, nous mettons à votre disposition plusieurs options de paiement.
Veuillez noter que seule une méthode de paiement peut être utilisée pour couvrir la totalité de votre inscription parmi les options suivantes :
Couvrant la totalité de votre inscription*
(1) *chèques (à l’ordre de Yoojin Ko) ;
(2) *virement bancaire périodique (fournir la preuve) ;
(3) espèces, (fournir une lettre d’engagement à règlement) ;
(4) CESU préfinancé en ligne.
6.1 – Grille tarifaire
| Annuelle | ||
| 60 minutes | Débutant | 2112€ |
| Intermédiaire | 2015€ | |
| Avancé | 1880€ | |
| 45 minutes | Débutant | 1685€ |
| Intermédiaire | 1615€ | |
| 30 minutes | Débutant (3 à 6 ans) | 1255€ |
| Carnet | 5 cours | |
| 60 minutes | Débutant | 350€ |
| Intermédiaire | 330€ | |
| Avancé | 310€ | |
| 45 minutes | Débutant | 300€ |
| Intermédiaire | 280€ | |
| 30 minutes | Débutant (3 à 6 ans) | 230€ |
| Carnet | 10 cours | |
| 60 minutes | Débutant | 690€ |
| Intermédiaire | 650€ | |
| Avancé | 600€ | |
| 45 minutes | Débutant | 590€ |
| Intermédiaire | 550€ | |
| 30 minutes | Débutant (3 à 6 ans) | 450€ |
| Carnet | 20 cours | |
| 60 minutes | Débutant | 1330€ |
| Intermédiaire | 1260€ | |
| Avancé | 1180€ | |
| 45 minutes | Débutant | 1140€ |
| Intermédiaire | 1060€ | |
| 30 minutes | Débutant (3 à 6 ans) | 880€ |
6.1 – Frais d’adhésion
| Frais d’adhésion | |
| Nombre d’élèves | Tarifs |
| 1 | 50 |
| 2 | 90 |
| 3 | 105 |
| 4 | 130 |
6.2 – Échelonnement
Nous comprenons que certains inscrits préfèrent étaler leur paiement sur plusieurs échéances.
Que vous préfériez payer en une seule fois, de manière trimestrielle ou mensuelle, nous avons des solutions adaptées.
C’est pourquoi nous proposons une facilité de paiement avec des options allant de 1 à 10 règlements maximum.
Vous pouvez consulter les détails des formules et des carnets disponibles sur la fiche d’inscription dans la section appropriée.
Lorsque vous optez pour un paiement échelonné, un calendrier de paiement sera établi en accord avec le secrétariat de l’association au moment de votre inscription.
Le montant total de votre inscription sera réparti sur les mois correspondant à la durée de votre inscription.
Nous tenons cependant à souligner que cette facilité de paiement est accordée aux adhérents de bonne foi.
En cas d’incident de paiement antérieur, comme des relances d’impayés trop fréquentes ou d’autres difficultés financières constatées par le secrétariat, nous nous réservons le droit de refuser cette option de paiement.
6.3 – Aide financière
Nous comprenons que certaines situations peuvent nécessiter une aide financière.
C’est pourquoi, sur présentation des justificatifs nécessaires, des aides à l’inscription peuvent être accordées après décision du conseil d’administration de l’association.
Nous encourageons les personnes concernées à soumettre leur demande, et nous traiterons chaque cas avec bienveillance et confidentialité.
Nous nous efforçons de rendre l’apprentissage musical accessible à tous, en offrant des solutions de paiement flexibles et en tenant compte des situations particulières.
6.4 – Majoration tarifaire
Il est important de noter qu’une majoration de 5% de la tarification est appliquée aux règlements effectués lors de règlement par mensualisation ou une bi-mensualisation.
Cette majoration vise à couvrir les frais administratifs engendrés par la gestion de ces modes de paiement spécifiques.
Pour les règlements annuels, la majoration s’applique aux paiements échelonnés suivants :
Règlement en 10 fois
Pour les règlements des carnets de cours, la majoration est applicable pour les paiements échelonnés suivants :
Règlement en 5 à 10 fois.
6.5 – Règlement en début de mois
Nous tenons à vous rappeler l’importance de régler vos frais en début de mois, conformément à la formule d’inscription que vous avez choisie.
Ainsi, dès réception de votre facture, veuillez procéder au règlement dans un délai de 10 jours.
Ce respect des délais de paiement contribue à assurer une gestion efficace de nos services.
6.6 – Confirmation de paiement
Pour votre tranquillité d’esprit, nous nous engageons à vous envoyer une confirmation de paiement par e-mail chaque 15 du mois.
Cette confirmation vous permettra de vérifier que votre règlement a bien été enregistré et traité par notre administration.
6.7 – Remboursement
Pour des raisons de stabilité financière liée à l’organisation et le financement des activités de l’association Amabile Enseignement Musical, les remboursements se font uniquement par “acomptes de cours”.
6.7.1 Pénalité – retard de règlement
Nous vous encourageons à maintenir une communication ouverte avec notre service administratif et à régler vos factures en temps opportun pour éviter tout désagrément.
6.7.2 – Frais de trésorerie
En cas de retard de règlement, l’association Amabile est contrainte d’avancer les fonds pour régler les factures des professeurs, et ce avant de recevoir vos paiements.
L’utilisation des fonds de l’association pour compenser les retards de paiement impacte négativement son fonctionnement, l’empêchant ainsi d’investir dans d’autres opportunités liées à son activité.
6.7.3 – Pénalité de retard de règlement
Ainsi, en cas de non-paiement de vos factures dans les délais impartis (10 jours après la réception d’une facture), une pénalité de retard est appliquée à hauteur de 1% du montant total de votre souscription, par semaine de retard.
Cette pénalité commencera à courir à compter de la date d’échéance de la facture concernée.
6.7.4 – Calcul de la pénalité de retard
Montant total de l’inscription (MTI). Pénalité (P) de 1% (0,01) par semaine de retard. (MTI)x0,01=(P) par semaine de retard.
6.7.5 – En cas de non-paiement d’une facture pendant une période supérieure à deux mois et demi (75 jours)
Votre souscription sera automatiquement et définitivement clôturée.
Cette résiliation entraînera des frais de clôture équivalents à 50% du montant total de votre inscription. Ces frais de clôture sont destinés à couvrir les pertes financières et administratives liées à la gestion des impayés.
Ces frais de clôture s’ajouteront à toute autre pénalité de retard accumulée jusqu’à la date de résiliation de votre engagement.
6.7.6 – Rejet de chèque pour insuffisance de provisions.
Si un chèque émis pour le paiement de vos factures est rejeté en raison d’une insuffisance de provisions, des frais de gestion de 20 euros seront ajoutés à votre facture.
Veuillez- vous assurer d’avoir des fonds suffisants sur votre compte bancaire au moment de l’émission du chèque.
De plus, en cas de chèque sans provision, l’association se réserve le droit de demander à l’adhérent de rembourser les frais bancaires engagés.
Ces frais de gestion sont appliqués afin de couvrir les coûts administratifs liés à la gestion des impayés.
7-Modes de paiements
7.1 – Chèque
Si vous choisissez de régler par chèque, veuillez le/les libeller sans centimes à l’ordre de :
Mlle Yoojin Ko.
Si vous avez un échelonnement, merci de fournir la somme totale couvrant votre inscription, répartie selon votre mode de règlement (mensuel, trimestriel ou annuel).
7.2 – Virement
Pour les virements automatiques périodiques, veuillez utiliser les coordonnées bancaires suivantes :
MELLE KO YOOJIN
IBAN: FR76 4061 8804 0600 0409 6690 533
BIC: BOUS FRPP XXX
7.3 – Espèce
Si vous souhaitez échelonner votre règlement en espèce ;
Veuillez déposer au prêt du secrétariat, une attestation d’engagement, accompagné de votre premier règlement au moment de votre inscription.
Cette attestation doit inclure ;
Toutes les informations nécessaires, telles que le montant total à régler pour couvrir l’intégralité de votre inscription, les dates d’échelonnement convenues, ainsi que vos coordonnées complètes.
Signée et daté à la date de votre inscription puis joindre un justificatif d’identité (copie).
Cette procédure est mise en place dans un souci de sécurité et de transparence pour toutes les parties concernées.
7.4 – CESU
Consultez votre comité d’entreprise pour connaître votre éligibilité.
Une fois éligible vous pourrez régler vos prestations de services auprès de l’association.
Pour effectuer un règlement vers notre organisme ; Code NAN : 15 63 500 *2 à renseigner au moment de votre/vos règlement(s).
7.5 – Avance immédiate (AICI)
(Avance immédiate du crédit d’impôt)
Conditions d’accès et d’utilisation de l’Avance Immédiate du Crédit d’Impôt (AICI)
Service proposé par l’URSSAF et la Direction générale des Finances publiques
L’Avance Immédiate est un service mis en place par l’URSSAF et la Direction générale des Finances publiques qui permet à notre organisme (association) de proposer le bénéfice de l’avance immédiate pour les services à la personne dès la réalisation de la dépense, sans attendre l’année suivante.
Conditions d’accès
Pour bénéficier de l’avance immédiate, vous devez:
Être un particulier client de notre association
Avoir une adresse fiscale en France et un compte bancaire français.
Ne pas avoir déjà utilisé l’intégralité de votre plafond annuel d’AICI.
Les cours de soutien scolaire / cours à domicile, doivent être dispensés par un organisme agréé ou par un professeur particulier qualifié.
Comment utiliser l’avance immédiate ?
Inscription et vérification:
Notre organisme associatif s’occupe de vous inscrire auprès de l’URSSAF.
L’administration fiscale vérifie ensuite (48h), si vous remplissez les conditions pour bénéficier de l’avance immédiate.
Si vous êtes éligible, vous recevrez, un email vous demandant d’activer votre compte en ligne sur https://www.particulier.urssaf.fr/ et de confirmer vos informations personnelles.
Paiement simplifié:
Notre organisme émet ensuite une demande de paiement pour les prestations effectuées chez vous.
Le montant de l’avance immédiate est automatiquement déduit de cette demande.
L’Urssaf vous informe ensuite par email ou SMS que vous avez une demande de paiement à valider.
Validation rapide:
Vous avez 48 heures pour vous connecter à votre compte https://www.particulier.urssaf.fr/ et valider la demande de paiement.
Si vous ne la validez pas dans les 48 heures, elle sera automatiquement validée.
Prélèvement et versement:
2 jours ouvrés après la validation de la demande, l’Urssaf prélève le montant du reste à charge sur votre compte bancaire.
L’Urssaf verse ensuite la totalité du montant de la prestation à notre organisme associatif, qui rémunère ensuite le prestataire intervenant.
Important
L’avance immédiate est un service facultatif. Vous pouvez choisir de ne pas l’utiliser et de bénéficier du crédit d’impôt l’année suivante lors de votre déclaration de revenus.
Si vous avez des questions, notre organisme de services à la personne (Amabile Enseignement Musical) est votre interlocuteur privilégié.
Pour plus d’informations sur les plafonds de crédit d’impôt, consultez la page dédiée sur le site des impôts : https://www.impots.gouv.fr/particulier/emploi-domicile
En tant qu’association et prestataire de services, nous accompagnons nos particuliers dans l’activation de leur compte avance immédiate (AICI) et leur expliquons le fonctionnement du service.
En mettant en avant les avantages de l’avance immédiate, nous les invitons à utiliser ce service et ainsi faciliter leur quotidien.
8 – Autorisation de diffusion de sons et d’images
En donnant votre accord en cochant les cases correspondantes, vous autorisez l’association AMABILE à prendre des photographies et des vidéos de(s) l’ (es) inscrit(s) lors des différents événements organisés par celle-ci.
Vous acceptez que l’image de(s) l’ (es) inscrit(s) soit utilisée et exploitée à des fins non commerciales dans le cadre de la promotion des activités professionnelles de l’association, notamment sur les réseaux sociaux et le site internet, ainsi que reproduite sur tout support, qu’il soit analogique ou numérique, existant ou futur, et ce, pendant toute la durée de vie des documents réalisés.
Par conséquent, vous renoncez expressément à revendiquer quelque droit que ce soit sur l’image et le son, ainsi qu’à intenter toute action contre l’association Amabile – Enseignement Musical découlant de l’exploitation de l’image de(s) l’ (es) inscrit(s) dans le cadre mentionné ci-dessus.
Nous vous remercions de votre compréhension et de votre accord concernant cette autorisation de diffusion de sons et d’images. Si vous avez des questions supplémentaires ou des préoccupations, n’hésitez pas à nous contacter.
9 – Collecte des données
Les informations que vous fournissez dans votre formulaire d’inscription sont enregistrées dans un fichier informatisé par l’Association Amabile – Enseignement Musical.
Ces données sont conservées pendant toute la durée de fonctionnement de l’association.
Vous disposez d’un droit de rectification, d’effacement et de limitation du traitement de vos données en nous contactant à l’adresse de l’association.
Pour en savoir plus sur vos droits, vous pouvez consulter le site cnil.fr.
Si vous souhaitez exercer ces droits ou si vous avez des questions concernant le traitement de vos données dans le cadre de ce dispositif, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : contact@amabile.fr.
Si, après nous avoir contactés, vous estimez que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous avez la possibilité de déposer une réclamation auprès de la CNIL.
10 – Amabile – Enseignement Musical
Association à but non lucratif
Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Amabile – Enseignement Musical
Objet
L’association Amabile – Enseignement Musical a pour objet de promouvoir l’enseignement musical et de favoriser l’accès à celui-ci.
Dans ce cadre, elle propose des cours dispensés par des professeur(e)s qualifié(e)s qui se rendent chez les élèves.
Siège social
Le siège social de l’association est fixé au 6 Rue Gudin, 75016 Paris
Contact
contact@amabile.fr
Les membres fondateurs
Yoojin Ko, Présidente de l’association
Geoffroy Pinceloup, Trésorier Secrétaire
